Déposée par voie électronique le 9 février 2016 par monsieur Eric DUFOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Fondu(e) de Savoie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-09 du 4 mars 2016.
Le déposant est monsieur Eric DUFOUR domicilié(e) 204 rue des Chilles - 74970 - MARIGNIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GASQUET domicilié(e) Les Pléiades n°24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.
La marque Fondu(e) de Savoie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Eric DUFOUR - 204 rue des Chilles - 74970 - MARIGNIER - France
CABINET GASQUET - Les Pléiades n°24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France
Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles]. Sacs. Sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions. Colliers ou habits pour animaux. Sacs-housses pour vêtements pour le voyage ;
Tissus, couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Tissus d'ameublement. Chemins de table. Toiles cirées (nappes). Housses pour coussins. Draps. Tentures murales en matières textiles. Nappes (non en papier). Plaids. Rideaux en matières textiles ou plastiques. Serviettes de table (en matières textiles). Serviettes de toilette (en matières textiles) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie. Tee-shirts. Polos. Chemises. Pull-overs. Gilets. Sweat-shirts. Jeans. Pantalons. Shorts. Vestes. Robes. Jupes. Sous-vêtements. Chaussettes. Chaussons. Casquettes. Bonnets. Foulards. Cravates. Bonneterie. Gants (habillement). Ceintures (habillement). Ceintures porte-monnaie (habillement). Fourrures (vêtements). Chaussures de plage, de ski ou de sport.
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